Mentions légales

Editeur du site

Salas-Gordo & Coelho
8, rue Amaury de Craon 33 670 Créon
Siren : 484 170 881
+33 (0) 5 56 23 27 39

Directeur de publication : Alexandre Salas-Gordo

Design graphique : Projet Scarlett
Intégration web : Caleis
Hébergement : 2GCI
Photographies : Pascal Calmetttes

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Salas-Gordo & Coelho. A titre principal, Salas-Gordo & Coelho concède une autorisation de visualisation du contenu du site. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteur

Le présent site constitue une oeuvre dont Salas-Gordo & Coelho est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Salas-Gordo & Coelho ou de tiers ayant autorisé Salas-Gordo & Coelho à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c).

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur. Etablissements de liens vers www.salas-gordo-coelho.com Salas-Gordo & Coelho autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.salas-gordo-coelho.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.salas-gordo-coelho.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site www.salas-gordo-coelho.com doit être faite par email sur la boîte aux lettres du webmestre : contact[at]cabinet-asg.com  Dans tous les cas d’espèce, Salas-Gordo & Coelho se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

Salas-Gordo & Coelho se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site www.salas-gordo-coelho.com. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Salas-Gordo & Coelho, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Salas-Gordo & Coelho conserve de manière confidentielle les adresses e-mail pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de Salas-Gordo & Coelho.